Mentions légales

Ce site est édité par l’association Beaumarchais-SACD.
Association loi 1901

Siège social :
Association Beaumarchais-SACD
11 bis rue Ballu – 75009 Paris
01 40 23 45 56

Directeur de publication :
Corinne Bernard, directrice

Hébergement :
GRITA SAS
12-16, Rue Ballu
75009 PARIS 09 – France
01 44 53 46 00
http://www.grita.fr

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive de l’association Beaumarchais-SACD ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l’association Beaumarchais-SACD.